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Cantal Accords Prévoyance

L'accord interdépartemental Prévoyance du 12 mai 2009  concerne :
 

- Les exploitations forestières
- Les scieries agricoles et de la propriété forestière

Ce régime obligatoire est entré en vigueur le 1er janvier 2010 .

Documents à télécharger :

Bulletin de désignation
Conditions Générales
Notice d'information

 

L'accord départemental Prévoyance du Cantal du 22 septembre 2009 concerne :

- Les exploitations de polyculture et d'élevage
- Les exploitation de culture et d'élevage spécialisés
- Les CUMA
- Les entrepreneurs du Territoire
- Les structures agro touristiques 

Ce régime obligatoire est entré en vigueur le 1er janvier 2010.

Documents à télécharger :
Bulletin de désignation
Conditions Générales
Notice d'information