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Tarn Accord Départemental Prévoyance

Le régime de Prévoyance de la convention collective du Tarn du 6 mai 2002 concerne :
 

- Les exploitations agricoles

Ce régime obligatoire est entré en vigueur le 1er janvier 2006.

Documents à télécharger :

Bulletin de désignation
Conditions Générales
Notice d'information


L'accord régional Prévoyance de Midi-Pyrénées du 24 juin 2009 concerne :

- L'horticulture
- Les pépinières


Ce régime obligatoire est entré en vigueur le 1er janvier 2010 .

Documents à télécharger :
Bulletin de désignation
Conditions Générales
Notice d'information